Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 août 2026
1. Éditeur du site
Le site hcbenergie.fr est édité par :
- Dénomination
- HCB ENERGIES
- Forme juridique
- Entreprise individuelle
- Exploitant
- Hugo Chave
- Siège social
- 24 avenue Condorcet, 69100 Villeurbanne
- SIRET
- 982 876 260 00026
- SIREN
- 982 876 260
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Téléphone
- 06 26 33 50 93 · 06 19 72 31 22
- contact@hcbenergie.fr
2. Directeur de la publication
Hugo Chave, en qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle HCB ENERGIES.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Société
- o2switch — SAS au capital de 100 000 €
- Adresse
- 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone
- 04 44 44 60 40
- Site web
- www.o2switch.fr
- SIRET
- 510 909 807 00032
- RCS
- Clermont-Ferrand 510 909 807
- Opérateur télécom
- Déclaré auprès de l'ARCEP sous le n° 09/2989
Les données du site sont hébergées sur des serveurs situés en France.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, mise en page, graphismes, logo, code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de HCB ENERGIES, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens vers d'autres sites
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6. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent en aucun cas un devis, une offre contractuelle, ni un engagement sur des prix, des délais ou l'éligibilité à une aide financière. Seul un devis écrit, établi après étude du projet et signé par les deux parties, engage HCB ENERGIES.
Les aides mentionnées sur ce site (MaPrimeRénov', certificats d'économies d'énergie, TVA à taux réduit, éco-prêt à taux zéro) sont soumises à des conditions d'éligibilité fixées par la réglementation en vigueur, susceptibles d'évoluer. Elles dépendent notamment de la situation du demandeur, du logement concerné et des qualifications de l'installateur.
7. Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est détaillé dans notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
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